Réuni en Conseil national de synthèse le mardi 23 septembre, le Parti socialiste a enregistré les 6 motions qui seront débattues et soumises au vote des militants pour le Congrès de Reims. Après le temps des contributions arrive donc le temps des motions, ces textes d’orientation qui proposent un projet politique pour le parti pour les trois années à venir. Voici le mode d’emploi du congrès pour cette phase qui nous conduira jusqu’à la fin novembre.

6 motions ont donc été déposées lors du Conseil national de synthèse du 23 septembre. Les voici présentées dans l’ordre issu du tirage au sort avec la mention de leur premier signataire ou de leur appellation :

Motion A - Bertrand Delanoë
Motion B - Pôle écologique
Motion C - Benoît Hamon
Motion D - Martine Aubry
Motion E - Gérard Collomb
Motion F - Utopia

Ces textes seront adressés par courrier chez les militants à partir du 29 septembre.

Une Commission fédérale du congrès va être mise en place dans les prochains jours, dans laquelle siègeront le Premier secrétaire fédéral, le Secrétaire fédéral à la Trésorerie et à l’Organisation et deux représentants référents par motion. Cette commission aura pour vocation d’organiser les débats au sein de la Fédération et au sein des sections, de veiller à l’accès équitable des porteurs de motion aux supports de communication (Rappel du Morbihan, site internet) et au bon déroulement des votes. Les motions seront discutées au sein des sections et présentées et défendues à cette occasion par leurs représentants. Une assemblée départementale de présentation des motions aura également lieu dans le courant du mois d’octobre.

Les votes

Les militants seront invités à s’exprimer à l’occasion de deux votes dans les sections : le 6 novembre, pour se déterminer sur les motions et pour désigner les délégués au Congrès départemental, puis le 20 novembre pour élire le Premier secrétaire national, le Premier secrétaire fédéral et leur secrétaire de section respectif.
Pour participer au vote, les militants devront avoir adhéré avant le 31 mars 2008 et être à jour de leurs cotisations de militant et d’élu.

Congrès départemental et congrès national

Le Congrès départemental se tiendra le samedi 8 novembre à Locoal-Mendon. Composé des délégués des sections, il servira à valider le vote sur les motions, à préparer le congrès national (et notamment à désigner les délégués fédéraux, au prorata du vote sur les motions) et sera aussi l’occasion de dresser le bilan de la mandature écoulée. Seront également élus les 2/3 des membres du futur Conseil fédéral au titre des motions (le reste étant désigné au titre des secrétaires de section, après leur élection).

Le Congrès national se tiendra à Reims les 14, 15 et 16 novembre. Réunissant les délégués des Fédérations et représentant les motions, proportionnellement au vote du 6 novembre, il a pour vocation à mettre en débat la possibilité ou non d’opérer une synthèse entre les motions. Cette synthèse peut être générale (toutes les motions) ou partielle (une partie seulement des motions). En absence de synthèse générale, la ligne du PS est déterminée par la motion majoritaire adoptée par le congrès. Cette ligne est dès lors celle qui vaudra pour les 3 années suivantes.

Election des secrétaires

Un dernier vote en section aura pour objet la désignation du Premier secrétaire national, du Premier fédéral et du secrétaire de section (le 20 novembre 2008). Le Conseil national, élu lors du Congrès, désignera en son sein le Bureau national, puis au sein du Bureau national le Secrétariat national, sur proposition du Premier secrétaire (art. 7.15).

Au niveau fédéral, le Conseil fédéral sera complété : le dernier tiers de ses membres sont des secrétaires de section désignés par l’ensemble des secrétaires de section de la Fédération. Enfin, le premier Conseil fédéral désignera le Bureau fédéral et le Secrétariat fédéral, sur proposition du Premier Fédéral.